Politique de confidentialité
Modèle à compléter et à faire valider avant l’ouverture des commandes.
Responsable du traitement
[Identité, adresse et contact du responsable du traitement LegendFamily].
Données et finalités
Les coordonnées du client, l’adresse de livraison et les informations généalogiques transmises servent à réaliser et livrer la commande. Les références de paiement et codes promo servent à sécuriser les transactions et à empêcher la réutilisation des codes. Les personnes vivantes ne sont pas détaillées dans le livret.
Bases légales et destinataires
L’exécution du contrat fonde le traitement de la commande ; les obligations légales fondent la conservation comptable. [Préciser la base légale des données de tiers et l’information de ceux-ci]. Les prestataires d’hébergement, d’envoi et PayPal reçoivent uniquement les données nécessaires à leur mission. [Compléter les lieux de traitement, transferts éventuels et garanties].
Conservation
[Définir la durée de conservation des données généalogiques et des commandes]. Les pièces comptables sont conservées conformément aux obligations légales applicables ; les données de recherche ne doivent pas être conservées sans limite.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité, et vous opposer au traitement lorsque ce droit s’applique, en écrivant à [contact RGPD]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
[Inventorier les cookies réellement utilisés, notamment ceux liés au paiement, et préciser les modalités de consentement applicables]. Aucun traceur publicitaire n’est ajouté à cette première version.