Conditions générales de vente
Modèle à compléter et à faire valider avant l’ouverture des commandes.
Produits et prix
PDF personnalisé : 39 € TTC. Livret imprimé : 79 € TTC. Offre de réassort −30 % : PDF à 27,30 € TTC, imprimé à 55,30 € TTC. Livraison des imprimés exclusivement en France, avec 6 € de frais de port. Le montant final est vérifié avant paiement.
Commande et réalisation
[Identité du vendeur]. [Décrire le périmètre de recherche, les caractéristiques d’impression, les délais de réalisation et livraison, et la procédure de correction]. La recherche dépend des archives disponibles ; aucune découverte particulière ne peut être garantie.
Paiement
Paiement via PayPal et, selon l’éligibilité PayPal, par carte bancaire. La confirmation de paiement conditionne le traitement de la commande.
Rétractation
Conformément à l’article L221-28, 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Pour le contenu numérique, préciser les conditions applicables au titre du 13° et recueillir, si nécessaire, l’accord exprès préalable et la reconnaissance de perte du droit avant le début d’exécution.
Garanties et réclamations
Les garanties légales applicables ne sont pas exclues par la personnalisation. [Compléter les modalités de réclamation, garanties légales, coordonnées et médiateur de la consommation compétent].
Offre de réassort
La réduction de 30 % s’applique automatiquement à toute commande passée sur cette page. Elle n’est pas cumulable avec une autre offre.